Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 31.10.2023

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre,

d’une part, Distillerie Lorient, 3 Ty rhun, 56520 Guidel, France,
inscrite au R.C.S de Lorient sous le numéro: 893 075 424, Siret: 893 075 424 000 18, non assujetti à la TVA.

et, d’autre part, tout particulier majeur souhaitant effectuer un achat par le biais du site internet Distillerie Lorient (www.distillerie-lorient.fr), propriété exclusive de Distillerie Lorient S.A.R.L.

1. Contrat

Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site www.distillerie-lorient.fr par la société Distillerie Lorient S.A.R.L. Elles visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles proposés à la vente ne peuvent faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature que ce soit.
Toute commande dûment validée sur le site www.distillerie-lorient.fr implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.
Ces présentes conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site www.distillerie-lorient.fr et notamment au moment de la validation de la commande.

2. Articles et produits

Les articles visibles sur le site www.distillerie-lorient.fr ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité du produit, Distillerie Lorient. s’engage à en informer au plus vite l’acheteur par courrier électronique ou téléphone. L’acheteur aura alors la possibilité de conserver ou d’annuler sa commande et sera remboursé du ou des article(s) manquant(s).
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
Distillerie Lorient s’efforce de décrire les produits proposés à la vente avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Distillerie Lorient. ne saurait être engagée. Les illustrations et photos des produits à l’appui du texte n’entrent pas dans le champ contractuel. En aucun cas la responsabilité de Distillerie Lorient. ne pourra être engagée sur la base desdites illustrations / photos.

3. Processus de commande

Le client qui souhaite passer commande doit suivre la procédure suivante :

Sélection du (ou des) produit(s)
Le client sélectionne le (ou les) produit(s) qu’il souhaite commander.

Identification
Le client doit remplir le formulaire d’identification mis à sa disposition et y indiquer les informations demandées obligatoires : nom, prénom, adresse, e-mail, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison.

Page de commande
Le client vérifie le contenu de sa commande, le prix total, les adresses de livraison et facturation tout en gardant la possibilité de supprimer un produit ou modifier l’adresse de facturation et de livraison.
En cliquant sur « Confirmer ma commande et payer », il valide sa commande et confirme la prise en compte des conditions générales de vente.

Paiement
Le client devra saisir les informations de sa carte bancaire : nom, numéro de carte, date de validité, cryptogramme. En conformité avec la norme DSP2, le client sera également invité à s’authentifier comme propriétaire de la carte bancaire à travers le programme WooCommerce Payments.

Confirmation de commande
Le client reçoit un e-mail récapitulant le contenu de sa commande, à savoir :

le numéro et la date de la commande
la liste des produits commandés
les modalités de livraison
le montant de la commande

Il est conseillé de conserver ce document, justificatif officiel de la commande. La commande est alors enregistrée et traitée par Distillerie Lorient. qui vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Toute commande passée vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Distillerie Lorient s’engage à honorer les commandes reçues sur son site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité des produits commandés, Distillerie Lorient contactera le client par e-mail au plus vite, afin de prévenir de l’annulation ou du remboursement de la commande.

Suivi de commande
Le client reçoit un email lui confirmant l’expédition de sa commande.
Le contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet e-mail.
Les informations sur le suivi de commande sont disponibles :

sur le site Distillerie Lorient, rubrique « Mon compte »
sur le site du transporteur avec le numéro de suivi du colis

4. Prix des produits

Les prix indiqués sur le site distillerie-lorient.fr sont en euros, TVA comprise (TTC). La TVA est appliquée au taux en vigueur en France métropolitaine au moment de la commande. Tout changement de taux serait appliqué immédiatement sur la commande en cours.
Les prix des produits s’entendent hors frais de port qui restent en sus. Ces derniers seront portés à la connaissance de l’acheteur sur l’écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.
Toutefois, l’établissement de la commande est fonction de la zone géographique de livraison :

Pour les livraisons en France métropolitaine et dans les pays appartenant à l’Union Européenne, la commande sera établie TTC.
Pour les livraisons dans les DOM TOM ET HORS Union Européenne, la commande sera établie hors taxe automatiquement. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’État seront susceptibles d’être exigibles à l’entrée dans le pays. Ces droits ne sont pas du ressort de Distillerie Lorient Ils sont à la charge et relèvent de l’unique responsabilité de l’acheteur tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes du pays concerné.

Les produits demeurent la propriété de Distillerie Lorient jusqu’au paiement complet du prix.

5. Livraison

5.1. Généralités

Les articles proposés à la vente sur distillerie-lorient.fr ne sont livrables qu’aux destinations suivantes :

France, Monaco
Guadeloupe, Guyane Française, La Réunion, Martinique, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon
Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis-et-Futuna
Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas
Autriche, Espagne, Estonie, Lettonie, Pologne, Portugal, Suède
Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Malte, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie

Ils seront livrés à l’adresse de livraison que le client aura renseignée sur le bon de commande.
Pour toute demande concernant une autre destination, merci de contacter Distillerie Lorient par email à : distillerielorient56@gmail.com

5.2. Modalités de livraison

Pour l’ensemble des produits, la commande est préparée pour un départ des entrepôts Distillerie Lorient dans un délai moyen de 72 heures ouvrées (sous réserve de disponibilité des stocks) à compter de la confirmation par e-mail de la commande.
La livraison des commandes est ensuite assurée par transporteur (La Poste, Chronopost, Ups ou FedEx).

Choix d’une livraison à domicile
À compter de la prise en charge par le transporteur, le client est livré à domicile dans les délais précisés ci-dessous. Avec Colissimo, Chronopost et FedEx la commande est livrée en mains propres au destinataire et sans signature, ou en boîte aux lettres si les dimensions du colis le permettent.
En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, le facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de Poste où le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité.

Choix d’une livraison en point-relais

Le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité.
Il dispose d’un délai de 8 à 10 jours pour retirer son colis en bureau de poste ou point relais. Ces délais varient en fonction de chaque transporteur et sont disponibles sur leurs sites Internet.

Au delà de ces délais, le colis sera retourné à Distillerie Lorient Le Service Client Distillerie Lorient contactera le client par mail afin de l »en avertir

5.3. Délais et tarifs de livraison

Les frais de port en livraison standard sont offerts :

À partir de 100,00 € TTC d’achats en France Métropolitaine
À partir de 150,00 € TTC d’achats pour l’Union Européenne

Tous les délais sont donnés à titre indicatifs en jours ouvrés à compter de la remise du colis au transporteur.

Livraison France
France, Monaco

Livraison en point-relais – Colissimo	La Poste	1 à 2 jours	5 € TTC
Livraison à domicile – Colissimo	La Poste	1 à 2 jours	8 € TTC
Livraison express en point relais	Chronopost	24 heures	8 € TTC
Livraison express en point relais (Corse)	Chronopost	24 heures	31 € TTC
Livraison express à domicile	Chronopost	24 heures	10 € TTC
Livraison express à domicile (Corse)	Chronopost	24 heures	33 € TTC

Livraison Outre-Mer zone 1
Guadeloupe, Guyane Française, La Réunion, Martinique, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon

Livraison Outre-mer

Colissimo Expert

5 à 7 jours

25 € HT

Livraison Outre-Mer zone 2
Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis-et-Futuna

Livraison Outre-mer

Colissimo Expert

5 à 7 jours

40 € HT

Livraison Europe zone 1
Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas

Livraison en point-relais – Colissimo	La Poste	1 à 2 jours	6 € TTC
Livraison à domicile – Colissimo	La Poste	1 à 2 jours	9 € TTC
Livraison à domicile contre signature	La Poste	4 à 5 jours	11 € TTC

Livraison Europe zone 2
Autriche, Espagne, Estonie, Lettonie, Pologne, Portugal, Suède

Livraison à domicile – UPS

UPS

1 à 2 jours

9 € TTC

Livraison Europe zone 3
Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Malte, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie

Livraison à domicile – Fedex

Fedex

3 à 4 jours

15 € TTC

Livraison Europe zone 4
Suisse

Livraison Internationale

Fedex

3 à 4 jours

20 € HT

Les livraisons en France métropolitaine et au sein de l’Union Européenne sont facturées avec TVA française.
Pour les autres destinations, les frais de port sont facturés hors TVA. Les taxes de douane ou d’importation ne sont pas comprises dans les frais de livraison indiqués et sont à la charge du client.

Distillerie Lorient ne livre pas les boîtes postales ni les hôtels.

Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont fonction de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L.121-20-3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de trente jours à compter du jour suivant où le client a passé sa commande, le client aura la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées.

Dans les cas où elle en a la capacité, Distillerie Lorient se réserve la possibilité de lui proposer un produit de qualité et prix équivalent au produit initial.
Distillerie Lorient ne pourra être tenu pour responsable des délais supplémentaires occasionnés par la non délivrance d’une autorisation bancaire ou d’un bon de commande incomplet.
En cas de livraison partielle, les frais de transport seront facturés uniquement lors de la première livraison.
Les produits sont assurés par Distillerie Lorient jusqu’à la livraison.

5.4. Réception des produits et réclamations

Concernant la réception des colis,Distillerie Lorient recommande vivement au client de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison. En cas d’anomalie (emballage abîmé, produits manquants, ou endommagés) le client :

devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le récépissé de livraison
devra envoyer dans les 48h suivant la livraison une déclaration de réserve au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception
transmettre une copie de ce courrier au Service Client Distillerie Lorient Distillerie Lorient, 3 Ty rhun, 56520 Guidel, France.

En cas de doute, il est conseillé au client d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit. A défaut aucune réclamation ne pourra être portée par le client auprès de Distillerie Lorient.

6. Paiement

Le client a la possibilité de payer par carte bancaire directement sur le site, avec une carte Visa ou Mastercard. Les modes de paiement tels que virement bancaire, chèque et contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du client à la date du paiement.
Pour tout paiement par carte bancaire sur le site distillerie-lorient.fr, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. À cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties.
Distillerie Lorient se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours, un niveau de commande anormalement élevé ou des renseignements incomplets ou explicitement erronés relatifs à l’identité de l’acheteur ou de son adresse de livraison.

7. Droit de rétractation et Retours

7.1 Droit de rétractation

L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Dans les 14 jours suivant la date de réception de la marchandise commandée, l’acheteur peut donc demander l’échange ou le remboursement du (ou des) article(s) acheté(s).
Au-delà du délai de 14 jours, Distillerie Lorient sera libre de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.

L’acheteur doit informer Distillerie Lorient de son souhait de se rétracter dans les 14 jours suivant la réception de sa commande.
L’acheteur envoie un mail de rétractation par mail à l’adresse suivante : 3 Ty rhun, 56520, Guidel. A réception du mail, Distillerie Lorient accusera réception de cette demande de rétractation.
L’acheteur retourne le (ou les) produit(s) accompagné du bon de retour dûment rempli à l’adresse suivante : Distillerie Lorient 3 Ty rhun, 56520, Guidel, France – au maximum 14 jours après avoir informé Distillerie Lorient de son souhait de se rétracter. Le remboursement aura lieu dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle Distillerie Lorient est informé de la décision du client de se rétracter, sous réserve que le produit soit retourné en parfait état, non ouvert et correctement emballé. Le remboursement pourra être différé jusqu’à récupération des produits ou preuve de l’expédition des produits par le client. La date retenue étant celle du premier de ces faits.

7.2 Modalités de Retours

L’acheteur envoie un mail à distillerielorient56@gmail.com, en stipulant le numéro de commande et l’article qu’il souhaite retourner.

7.3 Remboursement

Si le client opte pour un remboursement, Distillerie Lorient. remboursera le client du prix du (ou des) produit(s) retourné(s) mais pas des frais de livraison ,dans le cas d’un retour de la totalité de la commande. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale. En cas d’impossibilité de remboursement (carte virtuelle, carte périmée…), le remboursement se fera sous forme d’avoir
Les frais de renvoi du ou des produits à rembourser sont à la charge du client.

8. Garantie légale et Service Après-Vente

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles 211-4 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). Ces garanties couvrent les vices cachés et les vices apparents à compter de la date de livraison. La seule obligation incombant à Distillerie Lorient au titre de cette garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des produits reconnus défectueux sans autre prestation ou indemnité.
Cette garantie ne concerne pas les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que le bon de livraison.
Les retours produits et SAV sont à envoyer à :
Distillerie Lorient, 3 Ty rhun, 56520, Guidel, France

9. Confidentialités

Toutes les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.
Ces informations peuvent être diffusées par Distillerie Lorient. à ses partenaires contractuels uniquement dans le cadre de la réalisation de la commande, notamment pour assurer le transport des produits commandés.
Distillerie Lorient s’engage à protéger ces données qui concernent le client.
Conformément à l’article 34 de le loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Dans ce cas, le client pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique «Mon compte» sur le site de distillerie-lorient.fr.

10. Responsabilités

La responsabilité de Distillerie Lorient ne saurait être engagée pour tous événements, inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
Par ailleurs Distillerie Lorient ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de situation fortuite, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie. Distillerie Lorient n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

11. Attribution de compétences

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Brest ou auprès de la juridiction du lieu de livraison effectif de la commande du client, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

12. Mentions Légales

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Conception et publication : Laurine Lefebvre
Développement : Laurine Lefebvre
Module de paiement : WooCommerce Payments
Hébergement : Aqueos, 10 bois de rigny 101630 Rigny Le Ferron

13. Service Client et SAV

Vous pouvez contacter le Service Client gratuitement par email ou par téléphone pour toute question relative à votre commande, son expédition et son suivi :

Par téléphone du lundi au vendredi : de 9h à 18h : 06.65.79.58.64 et 06.61.61.48.26
Par e-mail à : distillerielorient56@gmail.com
Par courrier : Distillerie Lorient, 3 Ty rhun, 56520, Guidel, France.

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